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Emballages et déchets

Bonus et malus de l'éco-contribution : les emballages qui coûtent jusqu'à deux fois plus

Publié le · 3 min de lecture

En déclaration au réel, l'éco-contribution est « modulée » : certains emballages paient de 10 % à 100 % de plus, d'autres obtiennent des réductions. Les règles diffèrent entre Citeo (et Adelphe) et Léko. Le forfait et la déclaration simplifiée n'ont ni bonus ni malus.

Les malus les plus fréquents chez les artisans

EmballageCiteo et AdelpheLéko
Bouteille plastique, gourde ou brique de 50 cl ou moins+25 %+25 %
Film plastique de lot promotionnel ou « fond de rayon »+25 %+25 %
Petit format + lot promotionnel+50 % (cumul)+25 % (plafond du niveau 1)
PE ou PP chargé (densité > 1), PET allégé (densité < 1)+50 %+50 %
Bouteille PET avec manchon en PETg, PLA ou PS+50 % (partiel ou intégral)+50 % (intégral seulement)
Pot ou bouteille PET avec opercule, bouchon ou étiquette en aluminium, ou élément en PVC+100 %+100 %
Plastique rigide noir ou très foncé (noir de carbone)+100 %+100 %
Bouteille en verre à bouchon mécanique en porcelaine+100 %+100 %
Bocal à fermeture en inox non magnétique+100 %+100 %
Carton métallisé sur toutes ses faces+10 %pas de malus
Carton armé, billes de verre dans une bouteille PETpas de malus+100 %, +50 %
Usage unique alors qu'un emballage réemployable standard existepas de malus+10 %
Emballage plastique qui en contient d'autres sans nécessitépas de malus+10 %

Un même emballage peut cumuler des malus de niveaux différents : un jus de 25 cl en bouteille PET fermée par un bouchon en aluminium paie +25 % (petit format) et +100 % (aluminium), soit +125 %. Les malus ne s'additionnent pas au sein d'un même niveau.

Comment les éviter

  • Préférez des bouchons en PE ou PP sur les bouteilles PET, et évitez les opercules en aluminium sur les pots en PET.
  • Testez vos fermetures de bocaux avec un aimant : l'inox série 400 (magnétique) n'est pas pénalisé, l'inox 304 ou 316 l'est.
  • Remplacez les plastiques noirs par des teintes claires ou des colorants détectables au tri optique.
  • Demandez la densité de vos pots et barquettes à votre fournisseur.
  • Regroupez vos lots par un simple sticker ou un point de colle plutôt qu'un film.

Les bonus et primes

RéductionCiteo et AdelpheLéko
Emballage allégé par rapport à l'année précédenteBonus égal au % d'allègement, arrondi à l'entier supérieur (dès 1 %)8 % par action, la première année
Autres réductions à la source (moins d'éléments, moins de vide, recharge)Comptées à travers la baisse de poids8 % par action
Emballage réemployable avec un système de reprise100 % (première mise en marché)100 %
Campagne média de sensibilisation au tri validée4 %4 %
Emballage biosourcé (bois FSC ou PEFC, plastique biosourcé recyclable)—4 %
Recyclabilité améliorée (outil CIRCULATE)—10 %, une seule fois
Plastique recyclé post-consommation450 à 550 € la tonne incorporée450 à 550 € la tonne incorporée
Carton à plus de 50 % de fibres recyclées−10 % sur le tarif au poids—

Pour une bouteille de boisson majoritairement en PET, la prime ne compte que les points au-delà des 25 % de plastique recyclé exigés par la loi. Les règles de cumul diffèrent : chez Citeo, seul un malus « perturbateur du recyclage » supprime les bonus ; chez Léko, toute pénalité supprime les primes, sauf la prime plastique recyclé (elle-même exclue avec une pénalité « perturbateur »).

Questions fréquentes

Les malus s'appliquent-ils au forfait de 110 € ?
Non. Bonus et malus ne concernent que la déclaration au réel. Le forfait (moins de 10 000 unités) et la déclaration simplifiée sont des tarifs fixes.
Pourquoi un pot en PET avec un opercule en aluminium paie-t-il double ?
L'aluminium associé au PET perturbe le recyclage du PET : Citeo, Adelphe et Léko appliquent un malus de 100 %, qui double la contribution de l'unité.
Peut-on cumuler bonus et malus ?
Chez Citeo et Adelphe, oui, sauf avec un malus « perturbateur du recyclage ». Chez Léko, non : un emballage soumis à une pénalité ne reçoit aucune prime, sauf la prime plastique recyclé si la pénalité n'est pas de type « perturbateur ».

Repérez les malus de vos emballages

L'outil détecte les petits formats, le PET associé à l'aluminium ou le verre avec porcelaine, et calcule bonus et malus chez chaque éco-organisme.

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Sources

Information générale, à jour à la date indiquée, sans valeur de conseil juridique : l'exploitant reste responsable de l'information fournie (article 8 du règlement INCO). Les barèmes changent chaque année ; en cas de doute, interrogez votre DDPP, la douane ou votre éco-organisme.